Consenvoye

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Consenvoye Agréable petit village d’environ 300 âmes, situé en bordure du fleuve Meuse dans la partie septentrionale du département du même nom, Consenvoye se veut être une commune axée sur la modernité, entrant de plain-pied dans le XXIe siècle. À côté des nombreux aménagements paysagers et de voirie visant à rendre la localité attrayante, avec le maintien, voire le développement des services ( école, poste), des commerces (restaurant, station-service, coiffeur ), et de l’artisanat, la municipalité souhaite aussi favoriser l’information et la communication avec ses administrés et avec tous ceux et celles qui chercheront à s’intéresser à notre village, pour peut-être s’y installer ou simplement s’y arrêter quelque temps et profiter de ce magnifique coin de Meuse. Le bulletin municipal mensuel informe déjà la population locale et du secteur, des décisions prises par les élus, des faits importants qui rythment la vie du village. Désormais, avec l’ouverture de notre site Internet, [http//consenvoye.fr], chacun pourra même mieux connaître notre localité, être informé en temps réel des divers événements qui s’y déroulent et communiquer par exemple, à son gré, avec le maire et ses conseillers. Le site sera interactif. J’invite chacun à s’approprier pleinement ce nouveau moyen de communication et à l’enrichir de par ses suggestions et remarques. Bonne chance et bonne route à tous les internautes de consenvoye.fr.

Le maire André Dormois

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Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu : application au 1er janvier 2019
Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu (IR) s'appliquera à compter du 1er janvier 2019, c'est ce qu'a annoncé le ministre de l'action et des comptes publics le 13 novembre 2017.
Une mise en oeuvre reportée
La mise en oeuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu est reportée d'un an par rapport à ce qui était prévu par la loi de finances pour 2017. Ce report avait été confirmé par la loi du 15 septembre 2017 afin de laisser le temps à des expérimentations et à un audit de (...) lire la suite
17 novembre - Vie et services publics
Travailleurs handicapés : bilan de l'obligation d'emploi dans le secteur privé
A l'occasion de la semaine européenne pour l'emploi des personnes handicapées qui se tient du 13 au 19 novembre 2017, la Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (Dares) publie le bilan de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés dans le secteur privé en 2015 .
Un taux d'emploi direct en légère augmentation mais inférieur à 4%
L'obligation d'emploi de travailleurs handicapés (OETH) concerne les entreprises et les établissements publics industriels et commerciaux (...) lire la suite
16 novembre - Vie et services publics
Prêter un logement à son enfant n'est pas le donner

La mise à disposition gratuite d'un logement à l'un de ses enfants ne constitue pas un avantage indirect dont ce dernier serait redevable à l'égard de ses frères et sœurs lors du règlement de la succession. C'est ce qu'a précisé la Cour de cassation dans un arrêt rendu le 11 octobre 2017.

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16 novembre - Vie et services publics
Ce qu'il faut savoir avant de revendre vos bijoux

Bijoux cassés, vieille chaîne en argent de votre arrière grand-oncle ou encore montre en or de votre grand-mère... Vous souhaitez vendre par exemple à un bijoutier ces métaux précieux en or, argent, platine... ? Il existe de nombreuses possibilités mais vous ne savez pas laquelle choisir... L'Institut national de la consommation (INC) vous répond sur les précautions à prendre avant de vous rendre dans un magasin spécialisé ou avant d'opter pour une offre de rachat en ligne.

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16 novembre - Vie et services publics
Le vendeur professionnel doit prouver qu'il a bien exécuté son obligation de renseignement

C'est au vendeur professionnel, tenu d'une obligation de renseignement à l'égard de l'acheteur, de prouver qu'il l'a exécutée : c'est ce que rappelle la Cour de cassation dans une décision du 11 octobre 2017.

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16 novembre - Vie et services publics
Cotisation foncière des entreprises (CFE) : accès à l'avis d'imposition en ligne

Les professionnels redevables de la cotisation foncière des entreprises (CFE) peuvent avoir accès à leur avis d'imposition de l'année 2017 sur leur compte fiscal en ligne.

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16 novembre - Vie et services publics
Syndicats représentatifs : en quoi consiste la nouvelle obligation d'information de l'employeur ?

Depuis le 24 septembre 2017, l'employeur doit chaque année et par tout moyen, informer ses salariés de l'existence, sur le site du ministère du Travail, de la liste des organisations syndicales représentatives dans la branche dont relève l'entreprise.

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16 novembre - Vie et services publics
Stationnement payant : ce qui va remplacer les amendes au 1er janvier 2018

Les automobilistes qui ne payent pas du tout (ou pas en totalité) le montant du stationnement payant s'exposent à devoir payer une amende. À partir du 1er janvier 2018, ils devront régler un forfait de paiement différé, appelé « forfait de post-stationnement ». Son montant variera d'une commune à l'autre contrairement à aujourd'hui où l'amende est fixée à 17 sur l'ensemble du territoire.

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16 novembre - Vie et services publics

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